Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNRICE
Ricegrowers Limited

Numéro de dépôt :
4354828
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
SUNRICE de Ricegrowers Limited

Présentation de la marque SUNRICE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par Ricegrowers Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est Ricegrowers Limited domicilié(e) Yanco Avenue - 2705 - LEETON NSW - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Patrick Boyle domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS - France.

La marque SUNRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNRICE arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

Ricegrowers Limited a également déposé les autres marques suivantes : ISLAND SUN , SUN RICE


Ricegrowers Limited - Yanco Avenue - 2705 - LEETON NSW - Australie


CABINET PLASSERAUD, Patrick Boyle - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 16 janvier 2018 - Retrait partiel n°714970 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Aliments cuisinés et aliments cuits à base de viande, poissons, volaille, produits laitiers, légumineuses transformées, fruits et/ou légumes; plats préparés à base de viande, poissons, volaille, produits laitiers, légumineuses transformées, fruits et/ou légumes; salades comprises dans cette classe; substances de produits laitiers et substituts de produits laitiers utilisés pour l'alimentation ou comme ingrédients alimentaires, produits laitiers compris dans cette classe.